Caractérise un ensemble organisé de données permettant de répertorier, de traiter et d’accéder de manière uniformisées (ou rendue uniforme) à une ressource électronique (fichier, Information …). Cet ensemble est destiné à assurer le recueil, le stockage, le traitement, la transmission, l’archivage, la traçabilité des informations produites. Il est utilisées ou transmises, pour répondre aux objectifs de l’unité d’activité et au cadre réglementaire.